Par Résumé: Dans cet article, nous répondrons à la question suivante : comment les revenus passifs sont-ils imposés ? Ainsi que des sujets pertinents comme, l’activité passive, les taux d’imposition des revenus passifs en 2020, et comment les investisseurs peuvent bénéficier des nombreux avantages fiscaux offerts dans la nouvelle loi sur les réductions d’impôts. Découvrez également l’impact financier des investissements à court terme par rapport aux investissements à long terme et comment ils sont imposés différemment.
Introduction
Si vous avez eu la chance de bénéficier d’un revenu passif de vos investissements, il est d’une importance vitale de comprendre comment vous serez imposé sur ces gains et ces pertes. Comprendre comment l’IRS classe les revenus passifs par rapport aux revenus non passifs pourrait faire ou défaire votre retour potentiel sur investissement. Plus vous en saurez, mieux vous serez préparé à la saison des impôts. Commençons par les bases..
Qu’est-ce qu’une activité passive ?
L’IRS décrit l’activité passive comme, « toute activité de location OU toute entreprise à laquelle le contribuable ne participe pas matériellement. »
Selon l’IRS, la participation matérielle est définie comme l’implication dans l’activité d’une entreprise sur une base régulière, continue et substantielle.
Les normes de participation matérielle comprennent :
- 500+ heures vers une entreprise ou une activité dont vous tirez profit
- Si la participation a été « substantiellement totale » pour cette année fiscale
- Jusqu’à 100 heures de participation et au moins autant que toute autre personne impliquée dans l’activité
- Participation substantielle au cours d’au moins cinq des dix dernières années fiscales
- Pour les entreprises de services personnels, participation matérielle au cours de trois années fiscales précédentes à tout moment
Il existe deux catégories d’activité passive, selon l’IRS. Le premier type est celui des louages, y compris les équipements et les biens immobiliers ; et le second type est celui des entreprises, où le particulier ne participe pas matériellement sur une base régulière, continue et substantielle.
Les activités suivantes sont considérées comme des activités passives :
- La location de matériel
- La location de biens immobiliers (certaines exceptions s’appliquent)
- L’entreprise individuelle ou l’exploitation agricole où le particulier ne participe pas matériellement
- Les sociétés en commandite
- Sociétés de personnes, sociétés S et SARL où le particulier ne participe pas matériellement
Comment les revenus passifs sont imposés
Il existe différents types de revenus passifs, des gains en capital aux dividendes, en passant par les revenus des intérêts. Les revenus passifs sont-ils imposables ? La réponse courte est oui. Les taux d’imposition sur chaque type de revenu passif varieront, en fonction de la durée de détention de vos investissements, du montant des bénéfices réalisés et/ou du revenu net. Pour comprendre comment les revenus passifs sont imposés, passons en revue les gains en capital.
Qu’est-ce que les gains en capital ?
Le bénéfice qu’un individu tire de la vente d’un bien immobilier ou d’un investissement est appelé une plus-value.
La vente d’un bien immobilier ou d’un investissement est une plus-value.
Par exemple, si un investisseur vend une action et réalise un bénéfice sur cette vente, cela est considéré comme un gain en capital. Il existe de nombreux biens, y compris les biens personnels et les investissements, qui relèvent des immobilisations. Il s’agit notamment de votre voiture, de votre maison, de vos investissements, de vos biens locatifs, etc.
Les investisseurs peuvent également subir des pertes en capital, c’est-à-dire lorsque le prix de vente de l’actif est inférieur au prix d’achat initial. Fondamentalement, si vous perdez de l’argent sur un investissement, il serait déclaré sur vos impôts comme une perte en capital et peut être déduit des gains en capital réalisés à partir d’un autre investissement.
Deux catégories fiscales pour les gains en capital
Il existe deux catégories de gains en capital : à court terme et à long terme. Les investissements qui sont qualifiés de court terme sont généralement détenus pendant un an ou moins et sont imposés à votre taux d’imposition ordinaire. Les investissements à long terme sont généralement détenus pendant plus d’un an et sont imposés à un taux inférieur à celui de l’impôt sur le revenu ordinaire.
Ensuite, passons en revue les nouvelles tranches d’imposition pour les revenus passifs à court et à long terme.
Taux d’imposition des revenus passifs pour 2020
À la fin de l’année 2017, le président Trump a signé le Tax Cuts & Jobs Act. Ces réductions d’impôts diminuent fondamentalement les impôts des particuliers et des entreprises dans l’ensemble.
Les trois grands avantages du nouveau plan fiscal comprennent, des taux d’imposition plus bas, plusieurs déductions fiscales supplémentaires et un taux d’imposition des sociétés plus faible. Pour une ventilation plus détaillée des principaux changements et impacts des nouvelles lois fiscales et comment cela affecte tous les contribuables, consultez notre récent article, « Comment la nouvelle loi fiscale profite-t-elle aux investisseurs immobiliers ? »
Il existe 4 catégories de déclaration pour les contribuables : célibataire, marié et déclarant conjointement, chef de famille, et marié et déclarant séparément. Le montant que vous payez en impôts est basé sur le revenu, que nous aborderons dans les sections suivantes.
Taux d’imposition des revenus passifs à court terme
Comme mentionné précédemment, les gains à court terme s’appliquent aux actifs détenus pendant un an ou moins et sont imposés comme un revenu ordinaire. En d’autres termes, les gains en capital à court terme sont imposés au même taux que votre impôt sur le revenu. Les taux d’imposition actuels des gains à court terme sont les suivants : 10 %, 12 %, 22 %, 24 %, 32 %, 35 % et 37 %.
Par exemple, disons que vous achetez et vendez une action qui produit 9 000 euros de bénéfices sur une période d’un an ou moins. Si vous faites votre déclaration en tant que contribuable célibataire, vous serez placé dans la tranche d’imposition ou le taux le plus bas, soit 10 %, et vous devrez 900 euros d’impôt sur les gains en capital à court terme.
Alors que la tranche ou le taux d’imposition le plus élevé, soit 37 %, s’applique aux plus-values supérieures à 510 301 euros, ce qui se traduit par 188 811 euros d’impôts dus, en tant que contribuable célibataire.
Il est facile de voir que la détention d’investissements pendant une courte période entraînera inévitablement des taux d’imposition beaucoup plus élevés.
Taux d’imposition des revenus passifs à long terme
Les gains en capital à long terme (actifs détenus pendant plus d’un an) sont imposés à trois taux : 0 %, 15 % et 20 %, en fonction de votre tranche de revenu.
Par exemple, une personne déclarant comme célibataire, gagnant moins de 39 375 euros, devrait 0 % sur toute plus-value à long terme. Si un individu (déclarant seul), gagne entre 39 376 euros et 434 550 euros de revenu annuel, et choisit de vendre un investissement ou un actif à long terme, un taux d’imposition de 15 % serait appliqué à tous les bénéfices réalisés. Les personnes mariées et déclarant conjointement, tout en gagnant moins de 78 750 euros de revenu annuel, ne sont pas imposées sur les gains en capital sur les investissements.
Il est clair qu’il y a d’énormes avantages fiscaux à acheter et à détenir des investissements à long terme, plutôt qu’à court terme.
Comment sont imposés les revenus immobiliers passifs ?
Avec la baisse des taux d’imposition, il est désormais encore plus avantageux pour les particuliers d’investir dans l’immobilier et les biens locatifs à haut rendement.
Avec l’achat et la détention de biens immobiliers, la déduction des revenus professionnels qualifiés est maintenant une déduction de 20 pour cent sur le revenu imposable. Cette déduction de 20 pour cent permet maintenant aux investisseurs de déduire une partie de leurs propriétés d’investissement immobilier, ce qui pourrait entraîner un retour sur investissement plus élevé.
Ensuite, passons en revue quatre façons dont les investisseurs immobiliers peuvent bénéficier de la nouvelle loi sur les réductions d’impôts.
- Déduction pass-through pour bénéficier de la déduction de 20 % (nouveau 199A). Avec la nouvelle déduction de 20 % sur les revenus de pass-through, les LLC, les propriétaires uniques et les sociétés S peuvent désormais transférer les impôts sur le propriétaire. Les investisseurs immobiliers ayant des investissements garantis dans des LLC bénéficieront d’économies importantes via cette nouvelle règle de pass-through.
- Déduction de 20 % sur le revenu imposable. Pour bénéficier d’une déduction de 20 % sur le revenu imposable, un célibataire doit gagner moins de 157 500 euros par an ou, en cas de déclaration conjointe/mariée, un revenu inférieur à 315 000 euros par an. Il existe des moyens de maintenir votre revenu en dessous d’un certain montant et de vous qualifier pour ces importantes réductions d’impôts, notamment en contribuant à vos comptes de retraite, en transférant le revenu par le biais d’une société C ou en faisant un don à une organisation caritative.
- L’amortissement bonifié à 100 %. Si quelque chose se déprécie en moins de 20 ans, cette dépense peut être entièrement amortie dès la première année. Par exemple, le coût des petits projets de rénovation de votre immeuble de placement peut être déduit de vos impôts annuels.
- Utiliser la section 121 et l’échange 1031 pour éviter la taxe foncière.Les investisseurs qui vendent une résidence rentable peuvent profiter de l’échange 1031 et éviter de payer une partie des taxes sur les plus-values. Si le propriétaire a vécu dans la maison pendant 2 ans sur 5, il peut bénéficier de la Section 21 et ne payer qu’une partie des impôts sur les bénéfices lors de la vente. Utilisez ensuite l’échange 1031 pour acheter un bien locatif avec une partie du bénéfice réalisé, et évitez de payer des impôts sur la vente de la résidence.
Conclusion
Maintenant que nous avons répondu aux questions, qu’est-ce qu’une activité passive ?, comment les revenus passifs sont-ils imposés ? et quel est l’impact du nouveau taux d’imposition des revenus passifs pour 2019 sur vos investissements ?, l’étape suivante consiste à consulter vos conseillers experts. Demandez à votre conseiller en investissement et à votre conseiller fiscal comment vous pouvez bénéficier des avantages fiscaux directs et immédiats offerts par la nouvelle loi sur la réduction des impôts. En procédant de la sorte, les investisseurs économiseront de l’argent, augmenteront le retour sur investissement et déduiront les dépenses qualifiées sur leur prochaine déclaration de revenus.
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